Jeudi 5 avril 2012
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18:00
L'auto entrepreneur : Isabelle LE MOING
Pen Mené
56500 MOUSTOIR-AC
Tel : 06 78-80-66-55
Siret: 539 625 962 00011
Dénomination commerciale : Made In ZaZ
Dispense d'immatriculation en application du l'article L123-1-1 du code du commerce TVA non applicable art 293B du CGI.
Le Client, toute personne physique ou morale qui achète un objet en vente sur le site de l'auto-entrepreneur.
2) Objet
Les conditions générales de vente ci-après détaillent les droits et obligations de l'auto-entrepreneur Isabelle Le Moing et de son client,toute personne physique ou
morale qui achète un objet en vente sur le site de l'auto-entrepreneur.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants
mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement toute commande.
3) Articles et Produits
Chaque article présenté sur le site est disponible. Les tarifs et les frais de ports y sont indiqués sous chaque photos.
Il est entendu que chaque produit est unique et ne sera en aucun cas reproduit à l'identique.
4) Commande
Pour commander l'article qui l'interesse, le client contacte l'auto-entrepreneur par mail ou via les commentaires du blog. L'auto-entrepreneur prendra contact avec
le client dans les plus brefs délais et mettra l'article désiré en mode "réservé". La commande sera effective et validée dés que le paiement sera reçu.
L'auto entrepreneur se garde le droit de ne pas honorer une commande qui lui parait suspecte. L'auto entrepreneur se réserve également le droit de ne pas honorer
une commande en cas de motif légitime tel que défini par la réglementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
5) Prix
Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) ainsi que les frais de port en sus en cas d'envoi postal. Ceux-ci sont indiqués explicitement sous
chaque photo d'article. Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu'au complet paiement du prix.
6) Livraison
Les articles sont envoyés par l'auto entrepreneur Isabelle Le Moing au client par "Colissimo suivi". Le délai de livraison moyen est de 4 jours pour la France
métropolitaine (hors corse). Il est à noter que certaines demandes particulières peuvent allonger le délai de livraison.
Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à l'auto entrepreneur, dans la mesure
où elle pourra être justifiée par un cas de forces majeures ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelles, épidémies, grèves) retardant ou interdisant la livraison des marchandises.
L'auto entrepreneur sera alors dégagé de toute responsabilité. Il appartient au client de vérifier soigneusement le contenu du colis à réception. En cas d'avaries, le client dispose d'un délai
légal de trois jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception du colis pour formuler ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception directement auprès du transporteur,
conformément à l'article L 133-3 du Code du Commerce.
Pour les commandes sur mesure, il sera remis au client un devis qu'il devra retourner signé à l'auto-entrepreneur. Sur le présent devis, seront indiquées les dates
de livraison du la dite commande.
7) Paiement
Le client peut choisir son mode de paiement parmi ceux proposés sur le site.
Par chèque : Le client envoie le chéque avec le N° de référence de l'article à
Isabelle Le Moing
Pen Mené
56500 MOUSTOIR-AC
A réception du du chèque à l'ordre de Isabelle Le Moing vaudra un engagement irrévocable entre les 2 parties.
Par virement : Le client peut régler sa commande par virement bancaire. Le client doit prévenir l'auto entrepreneur de la date du virement effectué. Il doit être
effectué au nom de Isabelle Le Moing.
RIB : 144445 20200 08000655986
IBAN : FR76 1444 5202 0008 0006 5598 696
BIC : CEPAFRPP444
8) Garanties et Délai de rétractation
Tous les articles textiles vendus sur le site sont fabriqués par l'auto entrepreneur et sont garantis en cas de mal façon. Sont exclus de la garantie la perte, le
vol, la détérioration volontaire ou accidentelle, l'usure normale ou les conséquences d'une utilisation anormale.
Si un produit ne correspond pas l'attente du client, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la date de réception du produit pour le
retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement. Il appartient alors au client de protéger l'article pour le transport, dans un emballage adapté ( à l'exclusion d'enveloppe papier) et de le
retourner à l'adresse figurant sur le site. Il est entendu que les frais et risques du transport sont à la charge du client. Le produit devra être accompagné d'un lettre avec les instructions
précises décrivant le motif du retour. Les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subit de transformation seront échangés ou remboursés (sauf modèles personnalisés et créations
spéciales). En cas d'échange, les frais de port liés à ce nouvel envoi sont à la charge du client
9) Propriétés intellectuelles
Le site ainsi que tous les documents qui y sont liés, sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de
l'auto entrepreneur. L'utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation... en tout ou en partie et sur
quelque support que ce soit, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une
autorisation préalable expresse de la part de l'auto entrepreneur.
10) Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelle y afférent sont régies par le droit français. La langue du présent contrat est la langue
française. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun (ou de droit international privé).
Tissu 100% coton imprimé et tulle rose
Tissu 100% coton gris, organza blanc et tulle blanc
Tissu 100% coton rouge, 100 % coton rouge à pois blanc et tulle blanc / Ruban satin rouge
Tissu 100% coton
Prix : 35 € + 5 € de frais de port
